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Marques déposées par TERREBRUNE
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DOMAINE DE TERREBRUNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE TERREBRUNE
TERREBRUNE

Numéro de dépôt :
4687629
Date de dépôt :
01/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2030
DOMAINE DE TERREBRUNE de TERREBRUNE

Présentation de la marque DOMAINE DE TERREBRUNE

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2020 par TERREBRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE TERREBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est TERREBRUNE domicilié(e) 724 CHEMIN DE LA TOURELLE - 83190 - OLLIOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIS, Monsieur Jérôme TASSI domicilié(e) 15 rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - Paris - France.

La marque DOMAINE DE TERREBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TERREBRUNE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.


TERREBRUNE - 724 CHEMIN DE LA TOURELLE - 83190 - OLLIOULES - France


ORIS, Monsieur Jérôme TASSI - 15 rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.